Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE OUEST RESTAURATION
COTE OUEST RESTAURATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
96650497
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque TOQUE OUEST RESTAURATION

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUE OUEST RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION domicilié(e) Z.A. LE ROCOMPS, B.P. 31, 35410 CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE OUEST RESTAURATION - France.

La marque TOQUE OUEST RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE OUEST RESTAURATION est expirée depuis le 7 novembre 2006.

COTE OUEST RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : ILLIMITEA SOIF D'AUDACE , COTE OUEST RESTAURATION , ILLIMITEA LE GOUT DE L'EXTREME , DIETASUC , COTE OUEST DEVELOPPEMENT , COTE OUEST RESTAURATION , FRACAO TRES TRES CACAO


COTE OUEST RESTAURATION (S.A.) - Z.A. LE ROCOMPS, B.P. 31, 35410 CHATEAUGIRON - France


COTE OUEST RESTAURATION - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259020 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Viande, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.